Mentions Légales

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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)

1. Éditeur du site

Le site internet Kozzy accessible à l'adresse officielle de la boutique est édité par la marque Kozzy™, spécialisée dans la literie innovante et les couettes lavables sans housse.

  • Dénomination commerciale : Kozzy™
  • Contact Service Client : contact@maisonkozzy.fr
  • Disponibilité du support : Du lundi au dimanche de 9h à 19h
  • Directeur de la publication : La Direction de Kozzy™

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc. :

  • Hébergeur : Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX/NYSE
  • Adresse du siège : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  • Contact assistance hébergeur : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon

L'ensemble des éléments constituant le site Kozzy™ (notamment la marque, les logos, la charte graphique, les photographies, les visuels de mascotte, les animations, les textes de présentation et la structure ergonomique) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Kozzy™, sous peine de poursuites judiciaires (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

4. Limitation de responsabilité

Kozzy™ met tout en œuvre pour fournir sur son site des informations précises et actualisées. Toutefois, la marque ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. Kozzy™ décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Kozzy™ est soumis au droit français. En cas de litige, attribution expresse de juridiction est faite aux tribunaux français compétents.

Pour toute question juridique ou administrative :

contact@maisonkozzy.fr